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Consultez l’ordre du jour du Bureau communautaire du 2 mai 2022

Consultez l’ordre du jour du Bureau communautaire du13 avril 2022

Consultez l’ordre du jour du Bureau communautaire du 21 mars 2022

Délibération n° 2022/02/22-01 : Procès-verbaux de mise à disposition des communes de Cavalaire, Le Rayol Canadel-sur-Mer, La Croix Valmer et Saint-Tropez au profit de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, des biens meubles et immeubles, nécessaires à l’exercice de la compétence organisation de la mobilité
Délibération n° 2022/02/22-02 : Tarifs des transports pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-03 : Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du domaine de l’Escalet à Ramatuelle
Délibération n° 2022/02/22-04 : Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie d’une partie du lotissement de Beauvallon Bartole à Grimaud
Délibération n° 2022/02/22-05 : Modification de la délibération n° 2020/02/12-40 du 12 février 2020 relative à l’autorisation donnée au Président d’engager une procédure administrative pour l’instauration de servitudes de canalisations d’eau potable
Délibération n° 2022/02/22-06 : Modification n° 3 du marché n° AO20012 de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du programme d’aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du Bourrian
Délibération n° 2022/02/22-07 : Attribution du marché n° AO21057 de mise en place et dépose d’un dispositif d’ancrage écologique pour le balisage Délibération n° 2022/02/22-08 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2022/02/22-09 : Création d’emplois saisonniers pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-10 : Schéma de mutualisation : détermination des coûts unitaires de fonctionnement pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-11 : Mise en place du télétravail dans la collectivité
Délibération n° 2022/02/22-12 : Institution d’une servitude de passage et d’aménagement de Défense Forestière Contre l’Incendie (D.F.C.I.) sur 7 pistes : E74 – B26 – B262 – A16 – A15 – A152 – A151
Délibération n° 2022/02/22-13 : Validation du Contrat territorial pour les milieux aquatiques du Golfe de Saint-Tropez 2022-2024
Délibération n° 2022/02/22-14 : Contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) pour l’année 2022

Consultez l’ordre du jour du Conseil communautaire du22 février 2022