Kiosque 156 résultats

Consultez l’ordre du jour du Bureau communautaire du13 avril 2022

Consultez l’ordre du jour du Bureau communautaire du 21 mars 2022

Délibération n° 2022/02/22-01 : Procès-verbaux de mise à disposition des communes de Cavalaire, Le Rayol Canadel-sur-Mer, La Croix Valmer et Saint-Tropez au profit de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez, des biens meubles et immeubles, nécessaires à l’exercice de la compétence organisation de la mobilité
Délibération n° 2022/02/22-02 : Tarifs des transports pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-03 : Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie du domaine de l’Escalet à Ramatuelle
Délibération n° 2022/02/22-04 : Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie d’une partie du lotissement de Beauvallon Bartole à Grimaud
Délibération n° 2022/02/22-05 : Modification de la délibération n° 2020/02/12-40 du 12 février 2020 relative à l’autorisation donnée au Président d’engager une procédure administrative pour l’instauration de servitudes de canalisations d’eau potable
Délibération n° 2022/02/22-06 : Modification n° 3 du marché n° AO20012 de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre du programme d’aménagement du bassin du Préconil et des travaux hydrauliques du Bourrian
Délibération n° 2022/02/22-07 : Attribution du marché n° AO21057 de mise en place et dépose d’un dispositif d’ancrage écologique pour le balisage Délibération n° 2022/02/22-08 : Modification du tableau des effectifs
Délibération n° 2022/02/22-09 : Création d’emplois saisonniers pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-10 : Schéma de mutualisation : détermination des coûts unitaires de fonctionnement pour 2022
Délibération n° 2022/02/22-11 : Mise en place du télétravail dans la collectivité
Délibération n° 2022/02/22-12 : Institution d’une servitude de passage et d’aménagement de Défense Forestière Contre l’Incendie (D.F.C.I.) sur 7 pistes : E74 – B26 – B262 – A16 – A15 – A152 – A151
Délibération n° 2022/02/22-13 : Validation du Contrat territorial pour les milieux aquatiques du Golfe de Saint-Tropez 2022-2024
Délibération n° 2022/02/22-14 : Contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) pour l’année 2022

Consultez l’ordre du jour du Conseil communautaire du22 février 2022

Délibération n° 2022/01/31-01 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la mise en oeuvre de la 3ème et dernière tranche d’un programme pluriannuel d’aménagement des chemins de randonnées communautaires

Délibération n° 2022/01/31-02 Demande de subvention de fonctionnement au Conseil départemental du Var pour le conservatoire Rostropovitch-Landowski

Délibération n° 2022/01/31-03 Attribution d’une subvention à l’association du Domaine du Rayol pour l’année 2022

Délibération n° 2022/01/31-04 Modification n°1 du marché n° MA20019 de travaux de construction d’un nouveau réservoir de 4 900 m3 dans le cadre du projet d’extension du réservoir Négresse à Cogolin

Délibération n° 2022/01/31-05 Attribution du marché n° MA 21049 de construction d’une seconde file de déshydratation des boues de l’usine de potabilisation de la Verne (commune de la Mole)

Délibération n° 2022/01/31-06 Attribution du marché n° MA 21045 de renouvellement des réseaux d’eau potable et d’eau usée, rue de l’Audiguier à Cogolin

Délibération n° 2022/01/31-07 Convention relative au financement des travaux de renforcement du réseau d’eau potable nécessaires à la défense extérieure contre l’incendie de la parcelle n°CI 19 au Cros d’Entassi à Grimaud

Délibération n° 2022/01/31-08 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la mise en oeuvre d’un programme pluriannuel de restructuration de la RD 48 au sein du parc d’activités Saint-Maur à Cogolin, 1 ère tranche

Délibération n° 2022/01/31-09 Demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) et/ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022 pour la mise en oeuvre de relais d’information services digitaux et interactifs sur le parc d’activités Saint-Maur à Cogolin

Délibération n° 2022/01/31-10 Demande de subventions pour le programme 2022 de travaux de Défense Forestière Contre l’Incendie (DFCI) dans le cadre du Programme de Développement Rural FEADER – Année de transition 2022

Délibération n° 2022/01/31-11 Demande de financement Plan France Relance – Parcours de cybersécurité ANSSI (Agence Nationale de la Sécurité des Systèmes d’Information)

Délibération n° 2022/01/31-12 Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et/ou de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour le déplacement de l’ancienne plateforme de compostage et création d’un site dimensionné pour traiter 27000t de déchets verts, et 2000t de bois-énergie et sa reconversion en base de vie pour le service de la collecte des déchets.

Consultez la liste complète des marchés publics passés en 2021 par la Communauté de communes.

Consultez l’ordre du jour du Conseil communautaire du 31janvier 2022

Délibération n°2021/12/06-01 : Retrait de la délibération n°2021/09/13-01 du Bureau communautaire du 13 septembre 2021 relative à la convention partenariale d’objectifs et de moyens avec l’Association Azur Sport Organisation (ASO).
Délibération n°2021/12/06-02 : Partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie métropolitaine et territoriale du Var (CCI) – Salon de l’Immobilier d’entreprise

Consultez le rapport d’orientation budgétaire 2022