Kiosque 156 résultats

Délibérations n°:
01-Convenion 1er marathon international du Golfe
02-Compétence aménagement numérique du territoire
03-Développement Economique – Zones d’activité non transférées
04-Création Commission eau et assainissement
05-Retrait de l’association Maures Bois Energie
06-Budget principal – Souscription d’un emprunt
07-Budget principal – Ouverture d’une ligne de trésorerie
08-Budget principal – Décision modificative 1
09-Budget annexe – Décision modificative DMA 1
10-Vote subvention exceptionnelle budget annexe SPANC
11-Ouverture crédits investissement au titre année 2017
12-Facturation Redevance spéciale – Annulation titres émis sur 2016
13-Modalités d’exercice du temps partiel
14-Avenant 1 – Convention mise à disposition Cavalaire
15-Demande financement ripisylve La Bouillabaisse
16-Convention constitutive groupement cde schémas gestion eaux pluviales
17-Convention de mise à disposition La Garde Freinet
18-Lancement plan climat air énergie territorial
19-Modification du règlement intérieur des déchèteries

Délibérations n°:
01.Modif.compétence Développement économique
02.Actions Développement économique
03.Création Aménagement Entretien Gestion des ZAE
04.Politique locale commerces et activités commerciales
05.Promotion Tourisme dont création OT
06.Modification tableau effectif Budget principal
07.Modification tableau effectif budget DMA
08.Avenant 1 Mise à dispo Médit.Porte des Maures
09.Rapport Annuel SPANC
10.Rapport Annuel CCGST
11.Rapport Annuel SPL Tourisme
12.Rapport Annuel MLE
13.TEOM exonération locaux industrieux et commerciaux 2017
14.CFE suppression exonéartion TEOM meublés tourisme ou ordinaire
15.Participation au FPIC 2016 par le budget DMA
16.Avenant 1 mise à dispo salle Espélidou à Gassin
17.Annulation de titres sur les actions antérieures
18.Annulation titres émis avant 2013 déchèterie Rayol-Canadel
19.Demande de subvention auprès ADEME
20.Attribution marché MOE restauration de la Garde
21.Convention partenariat Météo France
22.Avenant 1 marché MA 15 006
23.Approbation de financement étude bassin versant
24.Convention partenariat DSDEN
25.TEOM exos locaux assujetties à la RDS pour 2017
26.Demande de subvention suivi et animation PIDAF

Visionner le PDF

Délibérations n°:
01. Modif intérêt communautaire cours d’eau
02 Modif statut syndicat mixte Argens
03 Répartition FPIC
04 Instauration FPU
05 Création et Composition CLECT
06 Mise en place du RIFSEEP
07 Tableau des effectifs
08 Contrat groupe assurance statutaire
09 Attribution vêtements de travail et sécurité
10 Convention mise à disposition CdC PDLT services techniques
11 Convention mise à disposition CdC La Garde-Freinet Forêt
12 Convention mise à disposition CdC SIDECM Forêt
13 Rapport Annuel 2015 prix et qualité déchets
14 Convention contrat de partenariat Inova
15 Avenant marché 13s0002
16 DIG ruisseau bassin Pampelonne 2016
17 DIG bassin versant Préconil 2016
18 Convention groupement commande zéro phyto
19 demande subventions complémentaires valorisation des boues
20 avenant marché AO 15008
21 avis de fusion
22 convention partenarit CPIE…
23 convention partenariat pour concours photo
24 participation projet marathon

Délibérations n°:
01 État des produits irrecouvrables
02 Création emploi contractuel A+ pour Direction Générale des Services
03 Modif. conditions d’attribution véhicules fonction et service
04 Convention groupement de commande service alerte
05 Attribution marché MN16004 refus de process
06 Modif tarif transport produits écopôle
07 Convention conteneurs de collecte LE RELAIS
08 Avenant 2 marché AO 13021 LOT 1 tarif saisonnier
09 Avenant 1 marché MN 15010 Déchets non dangereux Cavalaire
10 Avenant 3 marché 13014 LOT 1 Déchets non dangereux Saint-Tropez
11 Réglement intérieur des déchèteries
12 Avenant transfert SITTOMAT
13 Demande subventions 2016 travaux DFCI
14 Programme 2015 mise aux normes pistes DFCI
15 Convention mise à disposition service Forêt Commune de Sainte-Maxime
16 Convention CdC Cogolin Observatoire Marin
17 Convention CdC Ramatuelle Service Forêt
18 Contrat Natura 2000
19 Avenant 3 convention terrains Cogolin aire accueil gens du voyage
20 Modif réglement intéireur aire GP Cogolin
21 Demande avis dérogation repos dominical blanchisserie LENI
22 Autorisation au CR pour aménagement voirie quartier Saint-Martin Gassin

Délibérations n°:
01-Convention Ecopôle
02-Etat 1259 Ctes
02-Fixation aux quatre taxes locales
03-FPIC
04-Fixation Taux de TEOM
05-Budget Principal Compte de Gestion 2015
07-Budget Principal Affectation
07-Clé de Répartition
09-Vote Subvention Equilibre Budget Annexe
10-Affectation Bien Subvention Emprunts Budget DMA
10-Liste
12-Budget SPANC Compte de Gestion 2015
14-Budget SPANC Affectation du budget 2015
16-Rapport annuel Dette et Trésorerie 2015
17-Facturation Apport Encombrant commune la Mole
18-Ajustement Redevance Spéciale
18-Règlement Redevance Spéciale
19-Convention CCGST – MPM
19-Convention DFCI Méditerranée Porte des Maures
20-Adhésion de MPM au SMMDM
21 – Retrait de Vidauban du SMMDM
22- Financement Programmation DFCI
23-Demande avis dérogation Ouverture Dimanche Blanc d’Azur
24- Acquisition Emprise pour Extension siège CC
25- Demande Financement Subvention Obs M
26-Tarifs balades aquatiques 2016
27-Approbation Bilan SCOT
27-Bilan du SCOT
28-Convention Agriculture CDC Plan De La Tour
28-Convention Forêt CDC Plan De La Tour
28- Mise à disposition services Forêt et Agriculture Plan De La Tour
29-Annexe Projet 29 Plan
29-Procès Verbal
29-PV Transfert Terrain de la ville de Saint-Tropez
30-Note régime astreintes
30- Régime des Astreintes
31-Convention constitutive Marché Assurances Gassin
31-Convention
32-Avis préalable de la CC Adhésion CC Charte de Port Cros

Visionner le PDF

Délibérations n°:
01-Délib. Rapport Développement Durable
02-Délib. Débat Orientation Budgétaire 2016
03-Délib.Désignation Représentants SYMIELECVAR
04-Aide Rénovation thermique lourde hôtel communautaire
05-Autorisation Recrutement agents non titulaires et saisonniers
06-Convention Mise à Disposition Ramatuelle
07-Convention Mise à Disposition CCMPM
08-Modification Convention Groupement Habitats Marins
09-Avenant Marché 13021 Modification Prix BPU
10-Désignation Représentants CDAC

Délibérations n°:
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe liste agents affectés DMA
Délibération n°2016.02.03-01-Annexe statuts de la régie DMA3
Délibération n°2016.02.03-01-Mode gestion budget annexe DMA
Délibération n°2016.02.03-02-Régie DMA désignation des membres
Délibération n°2016.02.03-03-Participation financière 2016 Mission locale
Délibération n°2016.02.03-04-Rémunération 2016 SPL Tourisme
Délibération n°2016.02.03-05-Désignation représentants SITTOMAT
Délibération n°2016.02.03-06-Modification du tableau des effectifs
Délibération n°2016.020.03-07-Abrogation IE création IG
Délibération n°2016.02.03-08-Demande subventions 2016 service tourisme
Délibération n°2016.02.03-09-Annexe convention
Délibération n°2016.02.03-09-Convention Eco TLC
Délibération n°2016.02.03-10-Servitude passage DFCI
Délibération n°2016.02.03-11-Annexe Cours d’Eau
Délibération n°2016.02.03-11-Demande subventions 2016 opérations cours d’eau
Délibération n°2016.02.03-12-Demande financement postes agents contrat de rivière
Délibération n°2016.02.03-13-Annexe avenant transport
Délibération n°2016.02.03-13-Avt1 convention CDépart.Transport
Délibération n°2016.02.03-14-Annexe convention SIDECM
Délibération n°2016.02.03-14-CONVENTION SIDECM
Délibération n°2016.02.03-15-calendrier futurs transferts des compétences

2016-02-03_CompteRendu.pdf Visionner le PDF

Délibérations n°:
Délibération n°2015/12/10-01_Modif.intérêt communautaire (aménagement & entretien cours d’eau)
Délibération n°2015/12/10-02_Modif.composition thématique déchets et littoral
Délibération n°2015/12/10-03_Adoption du schéma de mutualisation
Délibération n°2015/12/10-03_Annexe Schema mutualisation
Délibération n°2015/12/10-04_Travail du dimanche-commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-06_Autorisation de paiement dépense investissement
Délibération n°2015/12/10-07_Attribution accord cadre AO 15033
Délibération n°2015/12/10-08_Modalité attribution véhicules de fonction
Délibération n°2015/12/10-09_Annexe Convention salle de l Espelidou
Délibération n°2015/12/10-09_Mise à disposition d’une salle communale commune de Gassin
Délibération n°2015/12/10-10_Dde subvention Conseil régional pour MOS révision SCoT
Délibération n°2015/12/10-11_Dde subvention Conseil départemental rénovation hôtel communautaire
Délibération n°2015/12/10-12_Annexe Document cadre 2015-2020 V finale
Délibération n°2015/12/10-12_Validation document cadre 2015-2020 observatoire marin
Délibération n°2015/12/10-13_Annexe Rapport d activite 2014 Garonnette
Délibéartion n°2015/12/10-13_Rapport activité syndicat mixte La Garonette 2014
Délibération n°2015/12/10-14_Annexe Convention SIDECM
Délibération n°2015/12/10-14_Convention SIDECM rejet eaux de lavage usine Basse Suane
Délibération n°2015/12/10-15_Annexe Convention Chambre Agriculture
Délibération n°2015/12/10-15_Convention avec Chambre d’agriculture du Var
Délibération n°2015/12/10/16_Attribution AO 15025 transport & traitement déchets
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Eco emballage
Délibération n°2015/12/10/17_Annexe Avenant contrat Paprec
Délibération n°2015/12/10/17_Avenant contrat action et performance avec Eco-emballages
Délibération n°2015/12/10/18_Autorisation au Président pour signer les contrats de vente biomasse
Délibération n°2015/12/10/19_Annexe Convention broyat Rigotti
Délibération n°2015/12/10/19_Convention compostage à la ferme avec Rigotti
Délibération n°2015/12/10/20_Modif. des tarifs de vente du compost
Délibération n°2015/12/10/21_Abandon DSP La Mole

Délibérations n°:
Délibération n°2015/11/12-01_Ralliement procédure contrat groupe Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-02_Remboursement frais déplacements et hébergements
Délibération n°2015/11/12-03_Instauration RIFSEEP
Délibération n°2015/11/12-04_Annexe Convention Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-04_Convention mise à diposition Communauté de communes Plan-de-la-Tour
Délibération n°2015/11/12-05_Annexe Convention Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-05_Convention mise à disposition Communauté de communes Grimaud
Délibération n°2015/11/12-06_Annexe Avenant 1 à la Convention Grimaud Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-06_Convention mise à disposition Grimaud Communauté de communes Avenant 1
Délibération n°2015/11/12-07_Annexe Convention Communauté de communes Syndicat mixte massif des Maures
Délibération n°2015/11/12-07_Convention mise à disposition Communauté de communes SmmM
Délibération n°2015/11/12-08_Annexe Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-08_Convention mise à disposition Communauté de communes Sainte-Maxime
Délibération n°2015/11/12-09_Procédures et règles internes commande publique
Délibération n°2015/11/12-10_ Attribution AO 14028 Ligne d’affinage
Délibération n°2015/11/12-11_Annexe Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-11_Convention groupement photocopieurs
Délibération n°2015/11/12-12_Annexe Convention Groupe Parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-12_Convention Groupe parc Informatique
Délibération n°2015/11/12-13_Annexe Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-13_Convention groupement études habitats marins
Délibération n°2015/11/12-14_Annexe convention Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-14_Convention Agence aires marines protégées Corb et Mérous
Délibération n°2015/11/12-15_Tarifs actions sensibilisations associations
Délibération n°2015/11/12-16_Interfaces année 2016 première tranche
Délibération n°2015/11/12-17_Interfaces année 2016 demande subvention
Délibération n°2015/11/12-18_Révision tarifs quai tranfert la Mole
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe convention rar
Délibération n°2015/11/12-19_Annexe règlement redevance spéciale Communauté de communes
Délibération n°2015/11/12-19_Règlement redevance spéciale
Délibération n°2015/11/12-20_Adhésion au SITTOMAT

Statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (version modifiée du 10/12/2014)

Statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez (version du 04/12/2012)
Visionner le PDF